Pour calculer un numéro de TVA intracommunautaire français, il faut tout d’abord connaître le SIRET ou le SIREN de l’entreprise.
Le calcul du numero de TVA intracommunautaire se base uniquement sur le numéro SIREN de la société.
Comment retrouver le SIREN à part du SIRET?
Rien de plus simple. Le SIREN est composé des neuf premiers chiffre du numéro SIRET.
Pour une question de lisibilité, on le découpe souvent en série de 3.
Ainsi, d’après notre exemple, on pourra le découper sous la forme suivante: 123 456 789
Comment est composé le numéro de TVA ?
Le numéro de TVA intracommunautaire des sociétés françaises se compose de telle manière :
FR + clé + SIREN
Comment calculé la clé du numéro de TVA ?
Pour trouver la clé d’un numéro de TVA, il existe une méthode de calcul simple :
( 12 + 3 * ("numero de siren" mod 97 ) ) mod 97
En applicant cette méthode de calcul, vous obtiendrez une clé à deux chiffres.
Cette formule est facilement transposable dans plusieurs langage de programmation. Notamment en PHP, VB.net, C, Javascript, Python, etc…
Ensuite il faut recomposer l’identifiant du numéro intracommunautaire évoqué au paragraphe ci dessus.
Exemple en ligne avec la formule de calcul donnée ci dessus :
SIRET :
SIREN :
Numéro de TVA intracommunautaire :
Comment vérifier si le numero de TVA créer est correct ?
Pour vérifier la validité de ce numero, vous pouvez également consulter :
- Le site de société.com
- Le site ou le web service de VIES Europa
Exemple d'utilisation :
Pour certains de mes logiciels, notamment InseeSage, cette fonction calcule le numéro de TVA à partir du numéro SIRET récupérer via l'INSEE et le vérifier via le web service VIES et ainsi créer ou mettre à jour les clients de la gestion commerciale SAGE 100c. Cela évite d'avoir des données incomplète, non mise à jour ou de faire des erreurs de saisie lors de la création d'une fiche client.
Téléchargement :
D'ailleurs, Vous trouverez sur mon Github, un petit programme fait avec Xojo permettant de calculer un numéro de TVA.
Vous pouvez toutefois le télécharger librement ici : Xojo-FrenchTVA